Nos tarifs s’entendent au prix unitaire hors taxes au départ d’usine.
Nos tarifs sont donnés à titre indicatif, ils ne sont pas contractuels
et sont sujets à modification sans préavis, de même que les photographies
et illustrations présentées sur ce site.
et la conformité de la marchandise en présence du livreur.
En cas de problème, il doit refuser la livraison ou indiquer clairement les anomalies constatées
sur le bon de transport.
Sa signature sur le bon de transport vaut acceptation d
Les frais de port sont payés par le client en fonction du poids de la marchandise.
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
Avant de signer l’accusé de réception, celui-ci doit vérifier l’état
e la marchandise dans l’état
et dans son intégralité. Il doit nous informer dans les 24 heures en cas d’anomalie.
La commande du client sera enregistrée dès réception de 50% d’acompte,
et le reste de la facture est payable jusqu’à 30 jours au plus tard après la facturation de la commande. Un délai supplémentaire est possible uniquement après obtention de l’aval auprès du service commercial.
Nouveaux clients : pour la première commande, un règlement par chèque ou virement
avant expédition sera demandé.
Les pénalités de retard sont égales au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne
à son opération de refinancement la plus récente majorée de 7 points. Les pénalités de retard sont exigibles
le jour suivant la date de règlement demandée,
aucun rappel ne sera nécessaire. Tous les frais annexes issus du défaut de paiement
et, de plein droit , une indemnité fixée à 15% des sommes seront dues à titre de clause pénale.
Réserve de propriété : En application de la loi 80-135 (JO du 13-05-1980)
le transfert de propriété des marchandises est subordonné au paiement intégral de leur prix.
Attribution juridique : tous litiges relatifs à l’exécution ou à l’interprétation
d’un contrat de vente ou des conditions générales de ventes seront soumis
à la compétence exclusive du Tribunal de commerce de LYON.
Le matériel est garanti pour une période d'un an à réception, avec possiblité
de prolonger jusqu’à deux ans à la condition
d’acheter la garantie supplémentaire. Le remplacement des marchandises
et les dommages liés à une mauvaise utilisation, un accident ou toutes causes extérieures
ne rentrent pas dans les conditions de la garantie.
Déclaration CE de conformité :
Le matériel est conforme aux dispositions réglementaires définies
par les exigences essentielles de sécurité.
Le matériel est conforme aux dispositions réglementaires définies
par les exigences essentielles de sécurité.
